Guide des messages d'erreur et d'avertissement

Dernière mise à jour : 2025-10-05
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Instructions pour la présentation des demandes de mise à jour du cadastre du Québec :
Code de message  
Description du message  
Code de l'élément  
Description de l'élément  
Type d'erreur  (Croissant)
Description du type d'erreur  
Énoncé de validation  
 
[Condition]
[Condition]
xv
[Condition]
xv
[Condition]
[Condition]
 
[Etendre]158Polygone du plan de la requê ...39Identifiant de polygoneABÉlément manquantUn polygone de lot ou de base doit a ......X
[Etendre]221Élément absent ou non valide ...B9Code mode acquisitionABÉlément manquantLe code du mode d'acquisition d'un t ......X
[Etendre]221Élément absent ou non valide ...C5Code de la nature de modificationABÉlément manquantLe code de la nature de modification ......X
[Etendre]221Élément absent ou non valide ...B1Numéro ancien lot occupéABÉlément manquantLe numéro de lot ancien doit être pr ......X
[Etendre]221Élément absent ou non valide ...09Nom du propriétaireABÉlément manquantLe nom d'un propriétaire est obligat ......X
[Etendre]221Élément absent ou non valide ...A7Code de la municipalitéABÉlément manquantLe code de municipalité est obligato ......X
[Etendre]221Élément absent ou non valide ...A9Code cadastre ancien lot occupéABÉlément manquantLe code de cadastre de l'ancien lot ......X
[Etendre]221Élément absent ou non valide ...B0Code désignation secondaire ancien lot occupéABÉlément manquantLe code de la désignation secondaire ......X
[Etendre]221Élément absent ou non valide ...B1Numéro ancien lot occupéABÉlément manquantLe numéro de l'ancien lot occupé est ......X
[Etendre]221Élément absent ou non valide ...B2Code indicateur partie ancien lot occupéABÉlément manquantLe code indicateur de partie de lot ......X
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